Déposée le 16 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DAMEFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CUISINE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMEFA domicilié(e) 2, Square Pétrarque, 75116 PARIS (dossier no 2173604) - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 576 955 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2173604) - France.
La marque CUISINE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMEFA (société anonyme) - 2, Square Pétrarque, 75116 PARIS (dossier no 2173604) - France - SIREN 418576955
LERNER & ASSOCIES - (dossier no 2173604) - France
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2000 n°2173604 - Publication au BOPI 2000-05-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17
Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375409 - Publication au BOPI 2003-08-11
Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission totale de propriété; Changement d'adresse n°270603 - Publication au BOPI 1999-01-18
Inscription le 24 juin 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°349482 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 13 novembre 1998 - Gage constitué n°267315 - Publication au BOPI 1998-11-13
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education.Institutions d'enseignement.Editions et publication de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements.Spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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